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Le droit et la pratique notariale de la copropriété sont vastes et complexes. Depuis plus de 40 ans, ce domaine a été pressé d’évoluer de manière à satisfaire les conditions particulières de son exercice et à trouver des solutions originales aux grandes exigences de la clientèle.

La formule se décline aujourd’hui en de multiples variations. La copropriété est résidentielle, commerciale, institutionnelle ou mixte. Les grands projets sont tous développés par phases successives. Les projets particuliers sont destinés à des clientèles distinctes: des retraités, des familles monoparentales, des artistes, des professionnels, des aînés et des villégiateurs.

Le parc immobilier des copropriétés est composé majoritairement de petits immeubles de moins de cinq étages; il comprend des duplex et des triplex neufs ou convertis, des terrains nus, des maisons unifamiliales, des maisons de ville, des bâtiments historiques restaurés, des églises réhabilités et des usines recyclées.

La copropriété est tout aussi populaire à l’horizontale qu’à la verticale. Les bâtiments en copropriété sont nombreux à Montréal, dans les couronnes nord et sud, dans les deuxièmes couronnes, à Québec, au bord des lacs, au pied des pentes de ski, dans les villes et les banlieues.

Dans tous les cas, la copropriété naît par la publication d’une déclaration de copropriété. L’intervention d'un notaire expert en la matière est essentielle.

Me Serge Allard a, pendant plus de 30 ans, joué un rôle actif privilégié dans l’enseignement et la pratique du droit de la copropriété. Ayant débuté sa carrière comme professeur à l’Université Laval, il s’est consacré à la recherche et à l’enseignement dans les programmes de premier et deuxième cycles de plusieurs universités. Il a été le premier professeur à dispenser des cours spécialisés de droit de la copropriété dans des programmes d’études supérieures universitaires. Inspiré par l’enseignement, il n’a cessé, pendant toutes ces années, de publier périodiquement les conclusions de ses travaux dans les revues universitaires et professionnelles.

En 1990, Me Allard a mis un terme à sa carrière universitaire pour se consacrer prioritairement à la pratique spécialisée du droit de la copropriété et a agi depuis à titre d’expert pour la constitution de copropriétés. Il a participé à la création de plusieurs centaines de copropriétés et a créé la méthode de développement des copropriétés par phases au moyen des déclarations concomitantes qui est, maintenant, d'appplication générale.

Aujourd’hui retraité de l’enseignement universitaire et de la pratique exclusive de la copropriété, Me Allard entend dorénavant se consacrer d'abord à la recherche, à l’enseignement aux notaires et avocats et au développement du présent site Internet, dans le but d’offrir, à ses pairs, la synthèse de ses connaissances théoriques et de son expérience pratique.

Le présent site Internet a donc été conçu dans le but principal d’offrir aux notaires et avocats des cours dans le cadre de la formation continue obligatoire imposée par les ordres professionnels.

Me Allard travaille également à la rédaction de deux ouvrages sur le droit et la pratique de la copropriété, dont l’un portant exclusivement sur la copropriété par phases et qui bénéficie d'un soutien financier significatif de la Chambre des notaires du Québec et du Fonds d'Études notariales, que l'auteur remercie.

Dans le cadre de ses travaux de synthèse, d’analyse et de rédaction de spécimens d’actes, Me Allard souhaite transmettre à la communauté juridique ses observations et ses conclusions, au moyen de la section « Analyse, commentaires et spécimens » du présent site.

Nous vous invitons donc à visiter ce site régulièrement pour prendre connaissance des travaux de Me Allard et vous tenir informés quant aux diverses formations qu’il offrira sous peu.

 



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